MENTIONS LÉGALES

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par XT SOLUTIONS WEB, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Torcy sous le numéro 84343302000040 dont le siège social est situé au 3 Square du Magnolia,
Numéro de téléphone 0766758016,
Adresse e-mail : contact@xt-solutions-web.fr.
Le Directeur de la publication est Xavier Tripot.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société O2 Switch, dont le siège social est situé au Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand , et dont le numéro de téléphone est le suivant : 04 44 44 60 40

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

  • par mail à l’adresse email à : admin@xt-solutions-web.fr
  • par voie postale au 3 Square du Magnolia, 77200 Torcy ;
  • via un formulaire de contact ;

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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